Mentions Légales
Dernière mise à jour le : 24/03/2025
1. Identité
BONNEVILLE HELENE est une Entreprise Individuelle.
SIRET : 941 302 002 000 14
Contact : uxdesign.heleneb@gmail.com
Adresse : 24 RUE Descartes 44000 Nantes FRANCE
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://hbs-ux-nest.framer.website (ci-après le Site) l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire du Site : Hélène Bonneville. Le propriétaire du Site est joignable par e-mail à l’adresse suivante : uxdesign.heleneb@gmail.com
Responsable de la publication du Site : Hélène Bonneville - uxdesign.heleneb@gmail.com. Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster du Site : Hélène Bonneville - uxdesign.heleneb@gmail.com.
Délégué à la protection des données : Hélène Bonneville - uxdesign.heleneb@gmail.com.
Responsable Design et développement du Site : Hélène Bonneville via FRAMER.
2. Hébergement du Site
Le Site est hébergé par : Infrastructure d'hébergement de la société FRAMER, dont le siège social est localisé à l’adresse suivante : Rozengracht 207, 1016 LZ Amsterdam, Pays-Bas. L’hébergeur est joignable par e-mail à l’adresse suivante : contact@framer.com.
3. Conditions générales d’utilisation du Site
L’utilisation du Site https://hbs-ux-nest.framer.website implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du Site https://hbs-ux-nest.framer.website sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site internet est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par https://hbs-ux-nest.framer.website, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le Site https://hbs-ux-nest.framer.website est mis à jour régulièrement par https://hbs-ux-nest.framer.website responsable. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
4. Description du Site
Le Site https://hbs-ux-nest.framer.website est un site vitrine professionnel ayant pour objet de fournir une information concernant les activités, les compétences et le parcours de son propriétaire. Il est strictement dédié à un usage non commercial et informatif, dans le respect des pratiques équitables. Le Site n'offre aucun service payant, produit à vendre ou interactions commerciales directes.
https://hbs-ux-nest.framer.website met tout en œuvre pour diffuser des informations exactes et à jour. Toutefois, https://hbs-ux-nest.framer.website ne pourra être tenu responsable des oublis, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations indiquées sur le Site https://hbs-ux-nest.framer.website sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le Site https://hbs-ux-nest.framer.website ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
5. Limitations sur les données techniques
Le Site https://hbs-ux-nest.framer.website utilise la technologie JavaScript. Le Site ne pourra être tenu responsable des dommages matériels liés à l’utilisation du Site. De plus, l’utilisateur du Site s’engage à accéder au Site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis à jour.
Le Site https://hbs-ux-nest.framer.website est hébergé chez un prestataire sur le territoire de l’Union Européenne conformément aux dispositions du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD n° 2016-679).
L’hébergeur assure la continuité de son service 24 Heures sur 24, tous les jours de l’année. Il se réserve néanmoins la possibilité d’interrompre le service d’hébergement pour les durées les plus courtes possibles notamment à des fins de maintenance, d’amélioration de ses infrastructures, de défaillance de ses infrastructures ou si les Prestations et Services génèrent un trafic réputé anormal.
Le Site https://hbs-ux-nest.framer.website et l’hébergeur ne pourront être tenus responsables en cas de maintenance, de dysfonctionnement du réseau Internet, des lignes téléphoniques ou du matériel informatique et de téléphonie, lié notamment à l’encombrement du réseau empêchant l’accès au serveur.
6. Propriété intellectuelle et contrefaçons
Le contenu du Site https://hbs-ux-nest.framer.website est la propriété exclusive de HELENE BONNEVILLE et des titulaires respectifs, et est protégé par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle ainsi que par les réglementations internationales applicables.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, partielle ou totale des éléments du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de https://hbs-ux-nest.framer.website, et des auteurs respectifs des contenus concernés, tels qu'ils sont crédités sur la Page des Attributions du Site.
Toute exploitation non autorisée du Site ou de l’un de ses éléments sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Les éléments du Site, y compris les images, vidéos, icônes, pistes audio et typographies provenant de banques de ressources libres de droits, conservent leur statut de ressources protégées pour toute réutilisation. Elles sont utilisées conformément aux droits d'auteurs et aux conditions de licence associées (par exemple, utilisation personnelle et commerciale autorisée sous condition de créditer l'auteur).
Les textes, maquettes, illustrations vectorielles, vidéos de démonstration, images personnelles et autres créations originales réalisées par HELENE BONNEVILLE restent sous sa propriété intellectuelle. Leur reproduction ou leur utilisation à des fins commerciales est interdite sans une autorisation expresse préalable. Pour toute utilisation non commerciale, un crédit explicite est requis.
Le Site https://hbs-ux-nest.framer.website ne revendique aucun droit de propriété sur les éléments suivants et respecte pleinement les droits de leurs titulaires :
- Les logos de marques, logos d'établissement d'enseignement, et images externes des établissements d'enseignement affichés sur le Site demeurent la propriété exclusive de leurs titulaires respectifs. Ils sont utilisés uniquement à titre informatif pour illustrer le parcours professionnel et académique du propriétaire du Site, conformément aux pratiques équitables dans le cadre d'un usage non commercial.
- Les images des couvertures de livres présentes sur le Site sont utilisées uniquement à des fins informatives, dans le cadre de la présentation des ouvrages mentionnés, et non pour les promouvoir. Tous les droits sur ces images sont réservés par leurs titulaires respectifs.
- Certains liens présents sur le Site redirigent vers des vidéos hébergées sur des plateformes externes (ex. YouTube). Ces vidéos restent la propriété exclusive de leurs titulaires et sont utilisées à des fins uniquement illustratives et informative, et ne sont pas destinées à générer de revenus ou de transactions financières, conformément aux pratiques équitables dans le cadre d'un usage non commercial.
La totalité des ressources mentionnées ci-dessus est détaillée et créditée de manière transparente sur la Page des Attributions du Site, en respect des pratiques légales et éthiques. De manière complémentaire, lorsque cela est possible, une mention de crédit est également intégrée directement sur la ressource elle-même, à l'endroit où elle apparaît sur le Site.
Si vous êtes titulaire de droits sur un contenu et souhaitez en demander une modification ou un retrait (ex. si vous avez retiré votre ressource de l'accès libre), veuillez nous contacter via le formulaire de contact du Site ou par e-mail à l’adresse suivante : uxdesign.heleneb@gmail.com.
7. Limitations de responsabilité
https://hbs-ux-nest.framer.website agit en tant qu’éditeur du Site et est responsable du contenu publié.
https://hbs-ux-nest.framer.website ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l'accès au Site internet https://hbs-ux-nest.framer.website, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 5, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.
https://hbs-ux-nest.framer.website ne pourra également être tenu responsable des dommages indirects (comme par exemple une perte de marché, pertes d'exploitation ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du Site.
Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions via le formulaire de contact) sont à la disposition des utilisateurs. https://hbs-ux-nest.framer.website se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.
Le cas échéant, https://hbs-ux-nest.framer.website se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).
8. Responsabilité sur les liens externes
Le Site https://hbs-ux-nest.framer.website contient des liens hypertextes vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet. https://hbs-ux-nest.framer.website ne peut être tenu pour responsable du contenu de ces sites externes ou de leurs pratiques en matière de confidentialité et de sécurité, et dégage toute responsabilité concernant les liens créés par d’autres sites vers https://hbs-ux-nest.framer.website.
9. CNIL et gestion des données personnelles
Conformément aux dispositions de la Loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du Site https://hbs-ux-nest.framer.website dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, veuillez contacter le Délégué à la Protection des Données : Hélène Bonneville, par e-mail à l’adresse suivante : uxdesign.heleneb@gmail.com.
Pour plus d'informations sur la façon dont nous traitons les données utilisateurs, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.
10. Cookies
La navigation sur le Site https://hbs-ux-nest.framer.website est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur le terminal de l’utilisateur.
Pour plus d'informations sur la façon dont nous faisons usage des cookies, veuillez consulter notre Politique en matière de cookies.
11. Droit applicable et attribution de juridiction
Les présentes Mentions Légales sont régies par la loi française. Tout litige relatif à l’utilisation du Site https://hbs-ux-nest.framer.website sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.
Mentions Légales
Dernière mise à jour le : 24/03/2025
1. Identité
BONNEVILLE HELENE est une Entreprise Individuelle.
SIRET : 941 302 002 000 14
Contact : uxdesign.heleneb@gmail.com
Adresse : 24 RUE Descartes 44000 Nantes FRANCE
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://hbs-ux-nest.framer.website (ci-après le Site) l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire du Site : Hélène Bonneville. Le propriétaire du Site est joignable par e-mail à l’adresse suivante : uxdesign.heleneb@gmail.com
Responsable de la publication du Site : Hélène Bonneville - uxdesign.heleneb@gmail.com. Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster du Site : Hélène Bonneville - uxdesign.heleneb@gmail.com.
Délégué à la protection des données : Hélène Bonneville - uxdesign.heleneb@gmail.com.
Responsable Design et développement du Site : Hélène Bonneville via FRAMER.
2. Hébergement du Site
Le Site est hébergé par : Infrastructure d'hébergement de la société FRAMER, dont le siège social est localisé à l’adresse suivante : Rozengracht 207, 1016 LZ Amsterdam, Pays-Bas. L’hébergeur est joignable par e-mail à l’adresse suivante : contact@framer.com.
3. Conditions générales d’utilisation du Site
L’utilisation du Site https://hbs-ux-nest.framer.website implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du Site https://hbs-ux-nest.framer.website sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site internet est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par https://hbs-ux-nest.framer.website, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le Site https://hbs-ux-nest.framer.website est mis à jour régulièrement par https://hbs-ux-nest.framer.website responsable. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
4. Description du Site
Le Site https://hbs-ux-nest.framer.website est un site vitrine professionnel ayant pour objet de fournir une information concernant les activités, les compétences et le parcours de son propriétaire. Il est strictement dédié à un usage non commercial et informatif, dans le respect des pratiques équitables. Le Site n'offre aucun service payant, produit à vendre ou interactions commerciales directes.
https://hbs-ux-nest.framer.website met tout en œuvre pour diffuser des informations exactes et à jour. Toutefois, https://hbs-ux-nest.framer.website ne pourra être tenu responsable des oublis, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations indiquées sur le Site https://hbs-ux-nest.framer.website sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le Site https://hbs-ux-nest.framer.website ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
5. Limitations sur les données techniques
Le Site https://hbs-ux-nest.framer.website utilise la technologie JavaScript. Le Site ne pourra être tenu responsable des dommages matériels liés à l’utilisation du Site. De plus, l’utilisateur du Site s’engage à accéder au Site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis à jour.
Le Site https://hbs-ux-nest.framer.website est hébergé chez un prestataire sur le territoire de l’Union Européenne conformément aux dispositions du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD n° 2016-679).
L’hébergeur assure la continuité de son service 24 Heures sur 24, tous les jours de l’année. Il se réserve néanmoins la possibilité d’interrompre le service d’hébergement pour les durées les plus courtes possibles notamment à des fins de maintenance, d’amélioration de ses infrastructures, de défaillance de ses infrastructures ou si les Prestations et Services génèrent un trafic réputé anormal.
Le Site https://hbs-ux-nest.framer.website et l’hébergeur ne pourront être tenus responsables en cas de maintenance, de dysfonctionnement du réseau Internet, des lignes téléphoniques ou du matériel informatique et de téléphonie, lié notamment à l’encombrement du réseau empêchant l’accès au serveur.
6. Propriété intellectuelle et contrefaçons
Le contenu du Site https://hbs-ux-nest.framer.website est la propriété exclusive de HELENE BONNEVILLE et des titulaires respectifs, et est protégé par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle ainsi que par les réglementations internationales applicables.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, partielle ou totale des éléments du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de https://hbs-ux-nest.framer.website, et des auteurs respectifs des contenus concernés, tels qu'ils sont crédités sur la Page des Attributions du Site.
Toute exploitation non autorisée du Site ou de l’un de ses éléments sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Les éléments du Site, y compris les images, vidéos, icônes, pistes audio et typographies provenant de banques de ressources libres de droits, conservent leur statut de ressources protégées pour toute réutilisation. Elles sont utilisées conformément aux droits d'auteurs et aux conditions de licence associées (par exemple, utilisation personnelle et commerciale autorisée sous condition de créditer l'auteur).
Les textes, maquettes, illustrations vectorielles, vidéos de démonstration, images personnelles et autres créations originales réalisées par HELENE BONNEVILLE restent sous sa propriété intellectuelle. Leur reproduction ou leur utilisation à des fins commerciales est interdite sans une autorisation expresse préalable. Pour toute utilisation non commerciale, un crédit explicite est requis.
Le Site https://hbs-ux-nest.framer.website ne revendique aucun droit de propriété sur les éléments suivants et respecte pleinement les droits de leurs titulaires :
- Les logos de marques, logos d'établissement d'enseignement, et images externes des établissements d'enseignement affichés sur le Site demeurent la propriété exclusive de leurs titulaires respectifs. Ils sont utilisés uniquement à titre informatif pour illustrer le parcours professionnel et académique du propriétaire du Site, conformément aux pratiques équitables dans le cadre d'un usage non commercial.
- Les images des couvertures de livres présentes sur le Site sont utilisées uniquement à des fins informatives, dans le cadre de la présentation des ouvrages mentionnés, et non pour les promouvoir. Tous les droits sur ces images sont réservés par leurs titulaires respectifs.
- Certains liens présents sur le Site redirigent vers des vidéos hébergées sur des plateformes externes (ex. YouTube). Ces vidéos restent la propriété exclusive de leurs titulaires et sont utilisées à des fins uniquement illustratives et informative, et ne sont pas destinées à générer de revenus ou de transactions financières, conformément aux pratiques équitables dans le cadre d'un usage non commercial.
La totalité des ressources mentionnées ci-dessus est détaillée et créditée de manière transparente sur la Page des Attributions du Site, en respect des pratiques légales et éthiques. De manière complémentaire, lorsque cela est possible, une mention de crédit est également intégrée directement sur la ressource elle-même, à l'endroit où elle apparaît sur le Site.
Si vous êtes titulaire de droits sur un contenu et souhaitez en demander une modification ou un retrait (ex. si vous avez retiré votre ressource de l'accès libre), veuillez nous contacter via le formulaire de contact du Site ou par e-mail à l’adresse suivante : uxdesign.heleneb@gmail.com.
7. Limitations de responsabilité
https://hbs-ux-nest.framer.website agit en tant qu’éditeur du Site et est responsable du contenu publié.
https://hbs-ux-nest.framer.website ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l'accès au Site internet https://hbs-ux-nest.framer.website, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 5, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.
https://hbs-ux-nest.framer.website ne pourra également être tenu responsable des dommages indirects (comme par exemple une perte de marché, pertes d'exploitation ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du Site.
Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions via le formulaire de contact) sont à la disposition des utilisateurs. https://hbs-ux-nest.framer.website se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.
Le cas échéant, https://hbs-ux-nest.framer.website se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).
8. Responsabilité sur les liens externes
Le Site https://hbs-ux-nest.framer.website contient des liens hypertextes vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet. https://hbs-ux-nest.framer.website ne peut être tenu pour responsable du contenu de ces sites externes ou de leurs pratiques en matière de confidentialité et de sécurité, et dégage toute responsabilité concernant les liens créés par d’autres sites vers https://hbs-ux-nest.framer.website.
9. CNIL et gestion des données personnelles
Conformément aux dispositions de la Loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du Site https://hbs-ux-nest.framer.website dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, veuillez contacter le Délégué à la Protection des Données : Hélène Bonneville, par e-mail à l’adresse suivante : uxdesign.heleneb@gmail.com.
Pour plus d'informations sur la façon dont nous traitons les données utilisateurs, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.
10. Cookies
La navigation sur le Site https://hbs-ux-nest.framer.website est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur le terminal de l’utilisateur.
Pour plus d'informations sur la façon dont nous faisons usage des cookies, veuillez consulter notre Politique en matière de cookies.
11. Droit applicable et attribution de juridiction
Les présentes Mentions Légales sont régies par la loi française. Tout litige relatif à l’utilisation du Site https://hbs-ux-nest.framer.website sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.
Mentions Légales
Dernière mise à jour le : 24/03/2025
1. Identité
BONNEVILLE HELENE est une Entreprise Individuelle.
SIRET : 941 302 002 000 14
Contact : uxdesign.heleneb@gmail.com
Adresse : 24 RUE Descartes 44000 Nantes FRANCE
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://hbs-ux-nest.framer.website (ci-après le Site) l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire du Site : Hélène Bonneville. Le propriétaire du Site est joignable par e-mail à l’adresse suivante : uxdesign.heleneb@gmail.com
Responsable de la publication du Site : Hélène Bonneville - uxdesign.heleneb@gmail.com. Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster du Site : Hélène Bonneville - uxdesign.heleneb@gmail.com.
Délégué à la protection des données : Hélène Bonneville - uxdesign.heleneb@gmail.com.
Responsable Design et développement du Site : Hélène Bonneville via FRAMER.
2. Hébergement du Site
Le Site est hébergé par : Infrastructure d'hébergement de la société FRAMER, dont le siège social est localisé à l’adresse suivante : Rozengracht 207, 1016 LZ Amsterdam, Pays-Bas. L’hébergeur est joignable par e-mail à l’adresse suivante : contact@framer.com.
3. Conditions générales d’utilisation du Site
L’utilisation du Site https://hbs-ux-nest.framer.website implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du Site https://hbs-ux-nest.framer.website sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site internet est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par https://hbs-ux-nest.framer.website, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le Site https://hbs-ux-nest.framer.website est mis à jour régulièrement par https://hbs-ux-nest.framer.website responsable. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
4. Description du Site
Le Site https://hbs-ux-nest.framer.website est un site vitrine professionnel ayant pour objet de fournir une information concernant les activités, les compétences et le parcours de son propriétaire. Il est strictement dédié à un usage non commercial et informatif, dans le respect des pratiques équitables. Le Site n'offre aucun service payant, produit à vendre ou interactions commerciales directes.
https://hbs-ux-nest.framer.website met tout en œuvre pour diffuser des informations exactes et à jour. Toutefois, https://hbs-ux-nest.framer.website ne pourra être tenu responsable des oublis, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations indiquées sur le Site https://hbs-ux-nest.framer.website sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le Site https://hbs-ux-nest.framer.website ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
5. Limitations sur les données techniques
Le Site https://hbs-ux-nest.framer.website utilise la technologie JavaScript. Le Site ne pourra être tenu responsable des dommages matériels liés à l’utilisation du Site. De plus, l’utilisateur du Site s’engage à accéder au Site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis à jour.
Le Site https://hbs-ux-nest.framer.website est hébergé chez un prestataire sur le territoire de l’Union Européenne conformément aux dispositions du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD n° 2016-679).
L’hébergeur assure la continuité de son service 24 Heures sur 24, tous les jours de l’année. Il se réserve néanmoins la possibilité d’interrompre le service d’hébergement pour les durées les plus courtes possibles notamment à des fins de maintenance, d’amélioration de ses infrastructures, de défaillance de ses infrastructures ou si les Prestations et Services génèrent un trafic réputé anormal.
Le Site https://hbs-ux-nest.framer.website et l’hébergeur ne pourront être tenus responsables en cas de maintenance, de dysfonctionnement du réseau Internet, des lignes téléphoniques ou du matériel informatique et de téléphonie, lié notamment à l’encombrement du réseau empêchant l’accès au serveur.
6. Propriété intellectuelle et contrefaçons
Le contenu du Site https://hbs-ux-nest.framer.website est la propriété exclusive de HELENE BONNEVILLE et des titulaires respectifs, et est protégé par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle ainsi que par les réglementations internationales applicables.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, partielle ou totale des éléments du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de https://hbs-ux-nest.framer.website, et des auteurs respectifs des contenus concernés, tels qu'ils sont crédités sur la Page des Attributions du Site.
Toute exploitation non autorisée du Site ou de l’un de ses éléments sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Les éléments du Site, y compris les images, vidéos, icônes, pistes audio et typographies provenant de banques de ressources libres de droits, conservent leur statut de ressources protégées pour toute réutilisation. Elles sont utilisées conformément aux droits d'auteurs et aux conditions de licence associées (par exemple, utilisation personnelle et commerciale autorisée sous condition de créditer l'auteur).
Les textes, maquettes, illustrations vectorielles, vidéos de démonstration, images personnelles et autres créations originales réalisées par HELENE BONNEVILLE restent sous sa propriété intellectuelle. Leur reproduction ou leur utilisation à des fins commerciales est interdite sans une autorisation expresse préalable. Pour toute utilisation non commerciale, un crédit explicite est requis.
Le Site https://hbs-ux-nest.framer.website ne revendique aucun droit de propriété sur les éléments suivants et respecte pleinement les droits de leurs titulaires :
- Les logos de marques, logos d'établissement d'enseignement, et images externes des établissements d'enseignement affichés sur le Site demeurent la propriété exclusive de leurs titulaires respectifs. Ils sont utilisés uniquement à titre informatif pour illustrer le parcours professionnel et académique du propriétaire du Site, conformément aux pratiques équitables dans le cadre d'un usage non commercial.
- Les images des couvertures de livres présentes sur le Site sont utilisées uniquement à des fins informatives, dans le cadre de la présentation des ouvrages mentionnés, et non pour les promouvoir. Tous les droits sur ces images sont réservés par leurs titulaires respectifs.
- Certains liens présents sur le Site redirigent vers des vidéos hébergées sur des plateformes externes (ex. YouTube). Ces vidéos restent la propriété exclusive de leurs titulaires et sont utilisées à des fins uniquement illustratives et informative, et ne sont pas destinées à générer de revenus ou de transactions financières, conformément aux pratiques équitables dans le cadre d'un usage non commercial.
La totalité des ressources mentionnées ci-dessus est détaillée et créditée de manière transparente sur la Page des Attributions du Site, en respect des pratiques légales et éthiques. De manière complémentaire, lorsque cela est possible, une mention de crédit est également intégrée directement sur la ressource elle-même, à l'endroit où elle apparaît sur le Site.
Si vous êtes titulaire de droits sur un contenu et souhaitez en demander une modification ou un retrait (ex. si vous avez retiré votre ressource de l'accès libre), veuillez nous contacter via le formulaire de contact du Site ou par e-mail à l’adresse suivante : uxdesign.heleneb@gmail.com.
7. Limitations de responsabilité
https://hbs-ux-nest.framer.website agit en tant qu’éditeur du Site et est responsable du contenu publié.
https://hbs-ux-nest.framer.website ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l'accès au Site internet https://hbs-ux-nest.framer.website, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 5, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.
https://hbs-ux-nest.framer.website ne pourra également être tenu responsable des dommages indirects (comme par exemple une perte de marché, pertes d'exploitation ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du Site.
Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions via le formulaire de contact) sont à la disposition des utilisateurs. https://hbs-ux-nest.framer.website se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.
Le cas échéant, https://hbs-ux-nest.framer.website se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).
8. Responsabilité sur les liens externes
Le Site https://hbs-ux-nest.framer.website contient des liens hypertextes vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet. https://hbs-ux-nest.framer.website ne peut être tenu pour responsable du contenu de ces sites externes ou de leurs pratiques en matière de confidentialité et de sécurité, et dégage toute responsabilité concernant les liens créés par d’autres sites vers https://hbs-ux-nest.framer.website.
9. CNIL et gestion des données personnelles
Conformément aux dispositions de la Loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du Site https://hbs-ux-nest.framer.website dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, veuillez contacter le Délégué à la Protection des Données : Hélène Bonneville, par e-mail à l’adresse suivante : uxdesign.heleneb@gmail.com.
Pour plus d'informations sur la façon dont nous traitons les données utilisateurs, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.
10. Cookies
La navigation sur le Site https://hbs-ux-nest.framer.website est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur le terminal de l’utilisateur.
Pour plus d'informations sur la façon dont nous faisons usage des cookies, veuillez consulter notre Politique en matière de cookies.
11. Droit applicable et attribution de juridiction
Les présentes Mentions Légales sont régies par la loi française. Tout litige relatif à l’utilisation du Site https://hbs-ux-nest.framer.website sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.